Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Plans, croquis, tableau explicatif.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 780 25 - Affaire entre la commune de Cadenet (Vaucluse) contre M. Trone : planche comprenant plan en couleurs de l'Île de la Durance, avec légende, liste et tableau des dimensions.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts. > Plans, croquis, tableau explicatif.
Présentation du contenu :
À noter : plan non daté.
Dates extrêmes : 1822-1888
Dimensions : 35 x 83
Indexation : cours d'eau
Lieu : Cadenet (Vaucluse, France) / Durance (France ; cours d'eau)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Le formulaire de recherche :
