Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Plans, croquis, tableau explicatif.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 780 11 - Territoire d’une partie de la commune de Cornillon-Confoux : plan en couleurs de situation des voies d’eau et des chemins.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts. > Plans, croquis, tableau explicatif.
Présentation du contenu :
À noter :* la représentation des propriétés, du canal de Craponne, du canal des eaux du Lys, du grand fossé d'écoulement, du chemin vicinal n° 1, du chemin du Lys aux bastides.* le château du Lys se trouve sur la commune de Cornillon-Confoux.
Dates extrêmes : 1872
Dimensions : 40,8 x 69
Indexation : prise d'eau / aménagement des eaux / chemin rural
Lieu : Cornillon-Confoux (Bouches-du-Rhône, France) / Craponne, Canal de (Bouches-du-Rhône)