Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Plans, croquis, dessins.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 778 20 - Commune de Villelaure (Vaucluse), extrait du plan cadastral de la section E.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts. > Plans, croquis, dessins.
Présentation du contenu :
À noter : plan sans date.
Dates extrêmes : 1806-1888
Lieu : Villelaure (Vaucluse, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Les formulaires de recherche :
