Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Plans, croquis, dessins.
- Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 778 5 - Attribution de lots : plan en couleurs extrait du cadastre de la commune de Châteauneuf-le-Rouge, sections A, B partielle, C et D.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > Plans et pièces isolés non rattachés à des rapports d’experts. > Plans, croquis, dessins.
Présentation du contenu :
À noter :* pas de renseignement sur les parties.* plan sans date.
Dates extrêmes : 1806-1888
Dimensions : 71 x 95,7
Lieu : Châteauneuf-le-Rouge (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Le formulaire de recherche :
