Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1900-1902
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 587 10 - Affaire entre Chapplain contre Bonjean, partage des biens de la succession de Joseph Charles Chapplain : planche en couleurs comprenant des plans du litige, Istres.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1900-1902
Présentation du contenu : 
À noter les éléments représentés : extrait du plan cadastral, section E, de la commune, plan de la propriété avec les parties litigieuses, plan de la ferme et détail des relargs [espaces entourant un bâtiment, mais le terme peut aussi désigner un territoire plus vaste].
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Dates extrêmes : 9 août 1902
Dimensions : 50 x 126,2
Indexation : succession
Lieu : Istres (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Le formulaire de recherche :
