Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1894, 1897-1898
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 585 4 - Affaire entre l’État Français contre les époux Dagot, partage des eaux : planche en couleurs comprenant 3 plans concernant le barrage sur la Touloubre, le canal de dérivation du moulin de l'Abba et le pont aqueduc, Saint-Chamas.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1894, 1897-1898
Présentation du contenu :
À noter les éléments représentés : plan général (I) ; plan de l’état actuel des lieux (II) ; plan extrait du cadastre (III).
Dates extrêmes : 31 octobre 1898
Dimensions : 29,5 x 147
Particularités : echelle
Indexation : barrage hydraulique / prise d'eau / aménagement des eaux
Lieu : Saint-Chamas (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Les formulaires de recherche :
