Notice descriptive

  • 3407 W - Direction régionale des affaires culturelles. - Conservation régionale des Monuments historiques. (1974-2013)
    • Actions Culturelles (manifestations, journée du Patrimoine, expositions, guide conférenciers, autre....) : dossier de subvention : correspondance, documentation, projets, programmation, devis, demandes de subvention association, rapports d'activités, documents sur les associations, comptes de résultats asso, conventions (copies), fiche opération, tableaux crédits investissement, arrêtés de subvention (copies), factures, RIB, chèques (copies), extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

3407 W 49 - 2005

Contexte : 3407 W - Direction régionale des affaires culturelles. - Conservation régionale des Monuments historiques. (1974-2013) > Actions Culturelles (manifestations, journée du Patrimoine, expositions, guide conférenciers, autre....) : dossier de subvention : correspondance, documentation, projets, programmation, devis, demandes de subvention association, rapports d'activités, documents sur les associations, comptes de résultats asso, conventions (copies), fiche opération, tableaux crédits investissement, arrêtés de subvention (copies), factures, RIB, chèques (copies), extrait du registre des délibérations du conseil municipal.
Dates extrêmes : 2005
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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