Notice descriptive

  • 3407 W - Direction régionale des affaires culturelles. - Conservation régionale des Monuments historiques. (1974-2013)
    • Dossiers chantiers de jeunes bénévoles : dossiers de demande de subvention, arrêtés de subvention, programmes, fiches projets, bilans d'activités, correspondance, mandats de paiements, certificats administratifs, attestations des travaux effectués, certificats de fin de travaux, dossiers sur les associations, RIB, extraits du registre du conseil municipal, fiches évaluation des chantier, certificats pour paiements, plan de financement, attestation de non commencement des travaux, photographies, rapports techniques, plans, tableaux récapitulatif par départements.

3407 W 27 - 2003-2004

Contexte : 3407 W - Direction régionale des affaires culturelles. - Conservation régionale des Monuments historiques. (1974-2013) > Dossiers chantiers de jeunes bénévoles : dossiers de demande de subvention, arrêtés de subvention, programmes, fiches projets, bilans d'activités, correspondance, mandats de paiements, certificats administratifs, attestations des travaux effectués, certificats de fin de travaux, dossiers sur les associations, RIB, extraits du registre du conseil municipal, fiches évaluation des chantier, certificats pour paiements, plan de financement, attestation de non commencement des travaux, photographies, rapports techniques, plans, tableaux récapitulatif par départements.
Dates extrêmes : 2001-2004
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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