Notice descriptive
- 3407 W - Direction régionale des affaires culturelles. - Conservation régionale des Monuments historiques. (1974-2013)
- Dossiers de demande de permis de construire : correspondance, bordereaux d'envoi, demandes de permis construire, plans, notice de sécurité, notice descriptive, avis favorable ou défavorable inspecteur général des MH, avis favorable ou défavorable de l'architecte en chef des MH, devis, demande de permis de démolir, déclaration de travaux exemptés de PC, demande de certificats d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, convocation pour opérations d'expertise, arrêté portant autorisation de démolir (copies), demandes d'autorisation de voirie, autorisation préalable à la délivrance d'un permis de construire dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit sur l'inventaire supplémentaire des MH, procès-verbal d'infraction
3407 W 21 - Etude de restauration des remparts déroctage du Goulet de la Machine à la retenue de St Lazare et chute de Salignac (Sisteron) ; réfection des façades et de la toiture de la villa Costebelle (Barcelonnette) ; reconstruction de l'îlot n°2 grande rue (Riez).
Contexte : 3407 W - Direction régionale des affaires culturelles. - Conservation régionale des Monuments historiques. (1974-2013) > Dossiers de demande de permis de construire : correspondance, bordereaux d'envoi, demandes de permis construire, plans, notice de sécurité, notice descriptive, avis favorable ou défavorable inspecteur général des MH, avis favorable ou défavorable de l'architecte en chef des MH, devis, demande de permis de démolir, déclaration de travaux exemptés de PC, demande de certificats d'urbanisme, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, convocation pour opérations d'expertise, arrêté portant autorisation de démolir (copies), demandes d'autorisation de voirie, autorisation préalable à la délivrance d'un permis de construire dans le champ de visibilité d'un immeuble classé ou inscrit sur l'inventaire supplémentaire des MH, procès-verbal d'infraction
Dates extrêmes : 1986-1991
Pour aller plus loin
L'inventaire :
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