Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1877-1879
- Affaire entre le Canal du Verdon contre divers propriétaires, litiges concernant la branche mère : planche comprenant 3 plans, souterrain de Ginasservis (Var) et Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
- 1877-1879
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 576 6 - 2 plans avec profil en long et sections transversales.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1877-1879 > Affaire entre le Canal du Verdon contre divers propriétaires, litiges concernant la branche mère : planche comprenant 3 plans, souterrain de Ginasservis (Var) et Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).
Dates extrêmes : 18 octobre 1879
Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France) / Verdon, Canal du (France) / Ginasservis (Var, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Les formulaires de recherche :
