Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1878, 1882, 1884-1886
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 580 21 - Affaire entre Paulet contre Bérenger et autres, constat d'état d'un moulin, litige de bornage : plan figuratif en couleurs du béal du moulin Paulet, Bouc-Bel-Air.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1878, 1882, 1884-1886
Présentation du contenu :
À noter : un béal est un un petit canal à faible déclivité, creusé ou aménagé à flanc de colline ou de montagne à des fins d'irrigation.
Dates extrêmes : 23 août 1883
Dimensions : 23,5 x 414
Indexation : énergie hydraulique
Lieu : Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978)Le formulaire de recherche :
