Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1855-1857
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 567 4 - Affaire entre Brenner contre Héraud, constat d'état d'une propriété : plan du coussou vendu, Cornillon[-Confoux].
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1855-1857
Présentation du contenu :
À noter : Par décret du 18 novembre 1919, la commune a été autorisée à joindre le nom de Confoux à celui de Cornillon. En Provence, le coussou est un grand pâturage inculte consacré à la nourriture des troupeaux.
Dates extrêmes : 11 octobre 1857
Lieu : Cornillon-Confoux (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Le formulaire de recherche :
