Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1852-1855
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 566 4 - Affaire entre la Ville de Martigues contre les époux Aillaud, constat des nuisances causées sur un aqueduc par un dénivellement de terrain : plan en couleurs d'une partie de la propriété Aillaud.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1852-1855
Présentation du contenu :
Plan non daté, mais visé pour timbre au 30 décembre 1853.
Dates extrêmes : décembre 1853
Dimensions : 25 x 35,5
Indexation : aménagement des eaux
Lieu : Martigues (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) (1789-1978)Le formulaire de recherche :
