Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1884, 1886-1888
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 581 18 - Affaire entre Gedda contre Biver, accident du travail, expertise d'une machine : planche de dessins et plans, Fuveau.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1884, 1886-1888
Présentation du contenu :
À noter les éléments représentés : élévation et coupe de la machine ; plan et coupe horizontale du balancier ; plan du passage allant à la chaufferie.
Dates extrêmes : 16 mai 1887
Dimensions : 41,5 x 28,7
Indexation : machine dangereuse / accident du travail
Lieu : Fuveau (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Les formulaires de recherche :
