Notice descriptive
- 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)
- Greffe civil.
- Dépôt d'actes.
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- 1808
- Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes.
- Dépôt d'actes.
- Greffe civil.
3 U 1 539 2 - Affaire André Guien, constat d'état de construction d'un bâtiment : plan géométral en couleurs d'une partie de la plaine Saint-Martin et des propriétés adjacentes, Martigues.
Contexte : 3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978) > Greffe civil. > Dépôt d'actes. > Rapports d'expertises, avec plans et pièces annexes. > 1808
Dates extrêmes : 16 septembre 1808
Dimensions : 41,5 x 56,5
Lieu : Martigues (Bouches-du-Rhône, France)
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3 U 1, 1 W, 2 W, 108 W, 1594 W, 1797 W - Tribunal de première instance d'Aix-en-Provence. (1789-1978)Le formulaire de recherche :
