Notice descriptive
- 1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997)
- Délibérations et décisions des communes.
Ville d'Arles.
Contexte : 1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997) > Délibérations et décisions des communes.
Dates extrêmes : 1997 - 1997
Pour aller plus loin
L'inventaire :
1942 W - Sous-préfecture d'Arles. - Contrôles de légalité et budgétaire sur les collectivités. (1972 - 1997)Les formulaires de recherche :
