Notice descriptive

  • 404 E - Etude Jouve (Arles) (1301 - 1936)
    • Notaires isolés ou ne pouvant se rattacher à une lignée
      • Recueils d’actes et minutes
        • Isnard SENEQUIER
          • Minutes.

404 E 402- 1550

Contexte : Notaires isolés ou ne pouvant se rattacher à une lignée > Recueils d’actes et minutes > Isnard SENEQUIER > Minutes.
Dates : 1550-1550
Présentation du contenu :

Ce registre comporte une table alphabétique par types d’actes.

Importance matérielle : 0.2 ml
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

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