Notice descriptive
- 3346 W - Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence. - Greffe civil : répertoires chronologiques des notaires. (1989-1990)
- Greffe civil. - Dépôt d'actes : doubles des répertoires chronologiques des officiers publics ministériels, notaires.
- Année 1989
- Greffe civil. - Dépôt d'actes : doubles des répertoires chronologiques des officiers publics ministériels, notaires.
3346 W 3 - SCP André MASSON-BENOIT, Jacques-Patrice TRONQUIT, Robert GOIRAND, Alain BONETTO, Gilbert CAPRA (Marignane) ; Maître Camille-François PERDIGUERO (Port-de-Bouc).
Contexte : 3346 W - Tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence. - Greffe civil : répertoires chronologiques des notaires. (1989-1990) > Greffe civil. - Dépôt d'actes : doubles des répertoires chronologiques des officiers publics ministériels, notaires. > Année 1989
Dates extrêmes : 1989
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75 ans
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L'inventaire :
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