Notice descriptive
- Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)
- Missions juridictionnelles.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306.
- Dossiers dépouillés n° 5-110.
- Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Missions juridictionnelles.
533 U 838 1 - N° 45-53
Contexte : Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960) > Missions juridictionnelles. > Faillites et liquidations judiciaires. > Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires. > Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers. > Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306. > Dossiers dépouillés n° 5-110.
Présentation du contenu : 
N° 45 : Jean LAMARQUE, tailleur de pierres et entrepreneur-maçon (1844-1852). N° 46 : Hyppolite LAVERRIERE, directeur du Grand Théâtre à Marseille (1844-1848). N° 47 : Jean Marius Antoine LEAUTIER, fabricant de farine et de semoule (1845-1846). N° 48 : Alfred LEROY, fournisseur de navires...
...
Dates extrêmes : 1844-1852
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Indexation : faillite
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)Les formulaires de recherche :
