Notice descriptive
- Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)
- Missions juridictionnelles.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306.
- Dossiers dépouillés n° 5-110.
- Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Missions juridictionnelles.
533 U 834 2 - N° 11-17
Contexte : Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960) > Missions juridictionnelles. > Faillites et liquidations judiciaires. > Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires. > Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers. > Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306. > Dossiers dépouillés n° 5-110.
Présentation du contenu : 
N° 11 : Charles Emile LESPINOIS, marchand-toilier (1823-1848). N° 12 : Auguste LAUGIER, fabricant de soude (1824) : n° 13 : Honoré Dominique LAMBERT, fabricant tanneur (1825). N°14 : Jean-Baptiste LAUTIER, boulanger (1825). N° 15 : Dominique Jean-Baptiste LABOREL, maçon-entrepreneur (1826-1829)....
...
Dates extrêmes : 1823-1848
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Indexation : faillite
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)Les formulaires de recherche :
