Notice descriptive
- Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)
- Missions juridictionnelles.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306.
- Dossiers dépouillés n° 5-110.
- Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Missions juridictionnelles.
533 U 839 1 - N° 63-73
Contexte : Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960) > Missions juridictionnelles. > Faillites et liquidations judiciaires. > Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires. > Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers. > Lettre L, dossiers n° 5-1226, 1278-1306. > Dossiers dépouillés n° 5-110.
Présentation du contenu : 
N° 63 : Augustin Charlemagne LIEZARD, marchand de parapluies (1852-1854). N° 64 : Victor LIGONECHE, marchand de lingeries et soieries (1852-1853). N° 65 : Alexandre LAPOMMERAYE, négociant (1852-1857). N° 66 : Pauline LORIMIER, modiste (1852). N° 67 : Honoré LAPIERRE, négociant (1854). N° 68...
...
Dates extrêmes : 1852-1859
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Indexation : faillite
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)Les formulaires de recherche :
