Notice descriptive
- Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)
- Missions juridictionnelles.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Lettre M, dossiers n° 8-1960, 1962-2729.
- Dossiers dépouillés n° 8-246.
- Lettre M, dossiers n° 8-1960, 1962-2729.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Missions juridictionnelles.
533 U 916 2 - N° 136-154
Contexte : Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960) > Missions juridictionnelles. > Faillites et liquidations judiciaires. > Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires. > Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers. > Lettre M, dossiers n° 8-1960, 1962-2729. > Dossiers dépouillés n° 8-246.
Présentation du contenu : 
N° 136 : Joseph MARQUET, charpentier (1850-1853). N°137 : Adrien MARTIN, raffineur de sucre (1851-1855). N°138 : Antoine MARBEAU, fabricant de chocolat (1851-1854). N°139 : Léon MATHIEU, confiseur (1851). N°140 : Benedit MOSSE, marchand de nouveautés (1851). N°141 : Jacob MOSSE, colporteur...
...
Dates extrêmes : 1850-1854
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Indexation : faillite
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)Les formulaires de recherche :
