Notice descriptive
- Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)
- Missions juridictionnelles.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Lettre G, dossiers n° 6-2380.
- Dossiers dépouillés n° 15-25, 49-57, 86-201.
- Lettre G, dossiers n° 6-2380.
- Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers.
- Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires.
- Faillites et liquidations judiciaires.
- Missions juridictionnelles.
533 U 640 - N° 163-178
Contexte : Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960) > Missions juridictionnelles. > Faillites et liquidations judiciaires. > Dossiers de procédure de faillites, liquidations ou redressements judiciaires. > Dossiers des faillis classés par lettres alphabétiques et par numéros des dossiers. > Lettre G, dossiers n° 6-2380. > Dossiers dépouillés n° 15-25, 49-57, 86-201.
Présentation du contenu : 
N° 163 : GUIGNON, fabricant de cartons porcelaines et de papiers de fantaisie (1861) : n° 164 : GERBE et FENECH, négociants en fleurs, soieries et rubans (1859-1862). N° 165 : Pierre GRANIER, négociant en vins (1861). N° 166 : GAUDROT Père, expéditionnaire (1861). N° 167 : GAY-DULAC, brasseur de...
...
Dates extrêmes : 1859-1862
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
75
Indexation : faillite
Pour aller plus loin
L'inventaire :
Tribunal de commerce de Marseille (1756-1960)Le formulaire de recherche :
