Notice descriptive

  • 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974)
    • Justices de paix d’Aix-en-Provence.
      • Justice de paix du 2e canton dit du Sud.
        • Tribunal civil.
          • Actes de justice.
            • Actes et jugements, répertoires chronologiques par années.
              • 1958

4 U 2 147 - 2d semestre

Contexte : 4 U - Justices de paix et tribunaux de simple police des Bouches-du-Rhône (1704-1974) > Justices de paix d’Aix-en-Provence. > Justice de paix du 2e canton dit du Sud. > Tribunal civil. > Actes de justice. > Actes et jugements, répertoires chronologiques par années. > 1958
Présentation du contenu :

À signaler : affaire du 2 août 1958, plan en couleur en 2 exemplaires, accompagnant un rapport d’expert pour le bornage Demaria - Picca du 1

août 1958, 42x42 cm, échelle1/1000

, représentant diverses propriétés au quartier du Pey-Blanc, à Aix-en-Provence.

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Dates extrêmes : 1958-1958
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

75

Lieu : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France)

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