Notice descriptive

  • 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
    • Cour d’appel d’Aix-en-Provence.
      • Parquet général.
        • Suivi des juridictions du ressort.
          • Chambres de commerce.
            • Chancelleries consulaires.
              • États des jugements rendus par les chancelleries consulaires des Échelles du Levant, correspondance.

2 U 1 1490 - 1865-1877

Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Cour d’appel d’Aix-en-Provence. > Parquet général. > Suivi des juridictions du ressort. > Chambres de commerce. > Chancelleries consulaires. > États des jugements rendus par les chancelleries consulaires des Échelles du Levant, correspondance.
Dates extrêmes : 1865-1877

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