Notice descriptive
- 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
- Tribunaux criminels et cour d’assises des Bouches-du-Rhône (An VII [1798]-1940).
- Tribunal criminel, puis cour de justice criminelle (An VII [1798]-1911).
- Activités du greffe (An VIII [1799]-1811).
- Procès-verbaux (An VIII [1799]-1811).
- Activités du greffe (An VIII [1799]-1811).
- Tribunal criminel, puis cour de justice criminelle (An VII [1798]-1911).
- Tribunaux criminels et cour d’assises des Bouches-du-Rhône (An VII [1798]-1940).
2 U 4 1 - 17 brumaire an VIII-17 frimaire an X [8 novembre 1799-8 décembre 1801]
Contexte : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968) > Tribunaux criminels et cour d’assises des Bouches-du-Rhône (An VII [1798]-1940). > Tribunal criminel, puis cour de justice criminelle (An VII [1798]-1911). > Activités du greffe (An VIII [1799]-1811). > Procès-verbaux (An VIII [1799]-1811).
Dates extrêmes : 1799-1801
Pour aller plus loin
L'inventaire :
2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)Les formulaires de recherche :
