Notice descriptive

  • L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
    • Administrations civiles.
      • Conseil général et Directoire du département.
        • Délibérations et arrêtés.

Procès-verbaux des séances du Directoire du Département.

Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations civiles. > Conseil général et Directoire du département. > Délibérations et arrêtés.
Présentation du contenu :

Ces procès-verbaux contiennent un assez grand nombre d'arrêtés relatifs aux émigrés et à l'administration de leurs biens confisqués.

Dates extrêmes : 1701-1800

haut de page