Notice descriptive

  • 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977)
    • Juridiction spécialisée : juge de l'expropriation pour cause d'utilité publique.
      • Dossiers de procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique.
        • Canaux.
          • Canaux d'irrigation.
            • Canal des Alpines.
              • Communes d'Arles à Tarascon.

3 U 3 436 2 - Plan en couleurs du domaine de Romanil à Saint-Rémy-de-Provence, indiquant le tracé du canal des Alpines.

Contexte : 3 U 3 - Tribunal de première instance de Tarascon. (1794-1977) > Juridiction spécialisée : juge de l'expropriation pour cause d'utilité publique. > Dossiers de procédure d'expropriation pour cause d'utilité publique. > Canaux. > Canaux d'irrigation. > Canal des Alpines. > Communes d'Arles à Tarascon.
Présentation du contenu :

Plan levé le 10 avril 1843 et délivré par le géomètre le 13 décembre 1863.

Dates extrêmes : 1843-1863
Dimensions : 33 x 82
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

75 ans

Indexation : aménagement des eaux / irrigation
Lieu : Tarascon (arrondissement judiciaire de) / Alpines, Canal des (Bouches-du-Rhône) / Saint-Rémy-de-Provence (Bouches-du-Rhône, France)

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