Notice descriptive

  • 3214 W - Conseil général. Direction départementale de l'équipement. - Ouvrages d'art et aménagements routiers. (1910 - 2014)
    • DIRECTION DE L’EQUIPEMENT (avant 2007)
      • Gestion des routes
        • Autorisations de voirie
          • Subdivision de Trets.

3214 W 43 - RD 7 et 9 : arrêtés, accords, correspondance, fiches de gestion de la route, fiches d'exploitation de la route, autorisations, plans.

Contexte : 3214 W - Conseil général. Direction départementale de l'équipement. - Ouvrages d'art et aménagements routiers. (1910 - 2014) > DIRECTION DE L’EQUIPEMENT (avant 2007) > Gestion des routes > Autorisations de voirie > Subdivision de Trets.
Dates extrêmes : 1991-1996

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