Notice descriptive

  • 3095 W - Conseil général. - Direction de la Culture : associations, subventionnement. (2003 - 2008)

Gestion des subventions de fonctionnement et d'équipement accordées aux partenaires culturels dans les disciplines activités pluridisciplinaires, arts plastiques, audiovisuel, danse, livre, musique, patrimoine et théâtre : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.

Contexte : 3095 W - Conseil général. - Direction de la Culture : associations, subventionnement. (2003 - 2008)
Présentation du contenu :

Un dossier de demande de subvention est constitué de la fiche de réception du dossier par le Bureau des Associations, de documents administratifs et bancaire (demande de subvention départementale, statuts, récépissé de déclaration de création de l’association en Préfecture ou copie de...

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Dates extrêmes : 2003 - 2007

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