Notice descriptive

  • 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
    • Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
      • Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.

Inondations de septembre et décembre 2003.

Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
Dates extrêmes : 2003 - 2007

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