Notice descriptive
- 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
- Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
- Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
- Inondations de septembre et décembre 2003.
- Inondations de septembre et décembre 2003, aides exceptionnelles attribuées dans le cadre du programme départemental d'hydraulique agricole.
- Inondations de septembre et décembre 2003.
- Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
- Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
3092 W 19 - Réfections d'urgence suite aux inondations de décembre 2003, rapport à la Commission permanente du 25 juin 2004 : dossier technique et demande de subvention du Syndicat Intercommunal d’Aménagement Hydraulique Tarascon-Barbentane ; rapport à la Commission permanente du 29 octobre 2004 : demandes de l'association syndicale des arrosants des Avergues de Gimeaux et de l'ASA des arrosants de Saint-Chamas et de Miramas. Association syndicale forcée (ASF) du Vigueirat central de Tarascon. - Confortement des roubines dégradées par les inondations 2003, rapports à la Commission permanente du 27 octobre 2006 et du 20 juillet 2007 : avant-projet de la phase 2 (2006), délibération de l'ASF, relevé de conclusions de la commission locale départementale "travaux d'urgence digues et canaux" (2005), programme de la phase 3 (2007), plan de situation (2005-2007).
Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif. > Inondations de septembre et décembre 2003. > Inondations de septembre et décembre 2003, aides exceptionnelles attribuées dans le cadre du programme départemental d'hydraulique agricole.
Dates extrêmes : 2004-2007
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)Les formulaires de recherche :
