Notice descriptive

  • 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
    • Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
      • Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
        • Inondations de septembre et décembre 2003.
          • Inondations de septembre et décembre 2003, aides exceptionnelles attribuées dans le cadre du programme départemental d'hydraulique agricole.

3092 W 18 - Premières réfections d'urgence suite aux intempéries et inondations de septembre et décembre 2003, rapport à la Commission permanente du 27 février 2004 : dossiers techniques et demandes de subvention attribuées à l'association syndicale des arrosants de la Crau (inondations du 22 septembre 2003), à l'association syndicale pour l'entretien du dessèchement des marais de la vallées des Baux (inondations du 22 septembre et de décembre 2003), à l'ASA du canal d’irrigation de la vallée des Baux, au Syndicat Intercommunal de l’Anguillon, au Syndicat Intercommunal du Canal des Alpines septentrionales (SICAS) ; demande complémentaire de l'association syndicale pour l'entretien du dessèchement des marais de la vallées des Baux.

Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif. > Inondations de septembre et décembre 2003. > Inondations de septembre et décembre 2003, aides exceptionnelles attribuées dans le cadre du programme départemental d'hydraulique agricole.
Dates extrêmes : 2003-2004
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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