Notice descriptive
- 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
- Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
- Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
- Inondations de septembre et décembre 2003.
- Inondations de décembre 2003 : dossier de base et aides exceptionnelles.
- Inondations de septembre et décembre 2003.
- Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
- Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
3092 W 16 - Création d'un syndicat mixte d'aménagement et de gestion du Vigueirat et des marais des Baux : projet de statut, délibération du conseil régional, correspondance, notes, comptes-rendus de réunion (2003-2004). Aide au fourrage pour les agriculteurs sinistrés : convention pour la mise en œuvre d'une mesure exceptionnelle d'aide aux éleveurs inondés avec le Parc naturel régional de Camargue chargé de la gestion de l'aide, bilan technique et financier, comptes-rendus de la Commission développement et promotion de l'élevage, carte de localisation des zones inondées dans la vallée du Rhône, demande d'aide de l'association camarguaise de tourisme équestre (2004). Aide complémentaire aux éleveurs sinistrés de la Vallée des Baux, rejet de la subvention : notes, dossier photographique sur les inondations de Montmajour, demande d'aide complémentaire du Parc naturel régional de Camargue et bilan de l'opération d'aide exceptionnelle à l'élevage, carte de localisation des élevages sinistrés et carte présentant une synthèse générale de l'opération (2004).
Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif. > Inondations de septembre et décembre 2003. > Inondations de décembre 2003 : dossier de base et aides exceptionnelles.
Dates extrêmes : 2003-2004
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans
Pour aller plus loin
L'inventaire :
3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)Le formulaire de recherche :
