Notice descriptive
- 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
- Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
- Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
- Inondations de septembre et décembre 2003.
- Inondations de décembre 2003 : dossier de base et aides exceptionnelles.
- Inondations de septembre et décembre 2003.
- Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
- Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
3092 W 14 - Aide exceptionnelle aux agriculteurs sinistrés, dossier de base : bilan des interventions du conseil général (2004), comptes-rendus du comité départemental d'expertise dans le cadre de la tournée des calamités (9 et 16 décembre 2003), dossier de rencontre avec les maires des communes sinistrées à Boulbon (23 décembre 2003), dossier intempéries du 12 décembre 2003. Aide au nettoyage des exploitations et convention avec le groupement d'employeurs Réseau d'Exploitants Agricoles Groupés pour l'Insertion Rurale (REAGIR) : demande de subvention, rapports de la Commission permanente des 30 janvier et 27 février 2004, convention originale, lettres de remerciements des agriculteurs (2004). Aide exceptionnelle aux agriculteurs sinistrés, première et deuxième répartition : rapports de la Commission permanente des 27 février et 4 octobre 2004, procès-verbaux du comité départemental d'expertise des calamités agricoles, fiches descriptives des exploitations (avec la présence de quelques photographies), fiches d'indemnisations (2004-2005).
Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif. > Inondations de septembre et décembre 2003. > Inondations de décembre 2003 : dossier de base et aides exceptionnelles.
Dates extrêmes : 2003-2005
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans