Notice descriptive

  • 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
    • Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
      • Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif.
        • Inondations de septembre et décembre 2003.
          • Inondations de décembre 2003 : dossier de base et aides exceptionnelles.

3092 W 13 - Dossier de suivi des inondations de décembre 2003 : comptes-rendus de réunion avec la Préfecture ou avec la ville d'Arles, relevés des conclusions de la commission locale départementale "travaux d'urgence digues et canaux" (2004-2005) ; mission sur les inondations du Rhône de juin 2003: comptes-rendus des comité de pilotage, documentation (2003-2005) ; colloque d'Arles du 3 décembre 2004 "la crue du Rhône de décembre 2003 : quels enseignements ?" : compte-rendu ; projet de création du syndicat intercommunal du Vigueirat et de la Vallée des Baux : notes, projet de statut, projet de délibération (2004) ; dossiers de demande de subvention de l'association Forcée du Vigueirat Central de Tarascon (décembre 2004), de l'association du dessèchement des marais d'Arles (crue de décembre 2003) et d'association syndicale des arrosants de la Crau.

Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention et dossiers de suivi issus du tri sélectif. > Inondations de septembre et décembre 2003. > Inondations de décembre 2003 : dossier de base et aides exceptionnelles.
Dates extrêmes : 2003-2005
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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