Notice descriptive

  • 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009)
    • Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007.
      • Dossiers de demande de subvention issus du tri aléatoire.
        • Année 2007

3092 W 11 - Promotion des produits agricoles (2 dossiers) : dossiers de demande de subvention de l'Union Taurine de Châteaurenard pour l'organisation du Trophée des Maraîchers et de l'association pour le développement de l'emploi agricole et rural (ADEAR), rapports de la Commission permanente des 30 mars, 20 avril, 29 juin, 20 juillet et 26 octobre 2007. Aide aux structures d'encadrement technique des agriculteurs : dossier de demande du centre d'étude technique agricole (CETA) de Saint-Martin de Crau, rapport de la Commission permanente du 26 octobre 2007. Programme départemental d'aide à l'installation des jeunes agriculteurs (7 dossiers) : aide à la trésorerie (dotation jeune agriculteur et prêt jeune agriculteur), aide à la formation (stage de 6 mois), rapports de la Commission permanente des 26 janvier, 30 mars, 29 juin, 28 septembre et 21 décembre 2007, dossier sur la réglementation et le dispositif (2005-2006), fiche technique et éléments d'intervention du délégué en vue de l'assemblée générale des jeunes agriculteurs à Mouriès le 8 mars 2007. Programme d'aide aux investissements dans les exploitations agricoles (1 dossier) : dossier de demande d'un viticulteur d'Eguilles, rapport de la Commission permanente du 30 novembre 2007. Dispositif d'aide aux agriculteurs en difficulté (AGRIDIF) : 1 dossier de demande auquel sont joints les rapports à la Commission permanente des 26 janvier, 28 septembre et 30 novembre 2007.

Contexte : 3092 W - Conseil général. - Secteur agriculture : associations, subventionnement. (1999 - 2009) > Gestion des subventions à caractère agricole : dossiers de demande de subvention issus du tri (tri aléatoire et sélection qualitative) pour la mandature 2004-2007. > Dossiers de demande de subvention issus du tri aléatoire. > Année 2007
Dates extrêmes : 2007
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


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