Notice descriptive
421 E- Etude Boutier et associés (Les Pennes-Mirabeau)
Dates extrêmes : 1577-1920 | Auteurs : Isabelle Gaffuri |
Métrage linéaire : 32.5 | Année de publication : 2018 |
Présentation du producteur
Les lignées notariales
Le présent répertoire couvre une partie du notariat de Cabriès ainsi que l'essentiel des fonds de Bouc-Bel-Air (aussi dénommée à plusieurs époques Albertas) et des Pennes-Mirabeau. Antérieurement aux documents conservés dans ce fonds, l’origine du notariat des Pennes-Mirabeau est attestée par un acte du début du XV siècle. En effet en 1411, le notaire pennois Jacques Abert fait rédiger son contrat de mariage par un collègue marseillais (351 E 682, f° 113, du 19 avril 1411).
Les précisions relatives aux réceptions des notaires proviennent des dépouillements des provisions d’offices de la sous-série 4 B (Sénéchaussée d’Aix) réalisés par Félix Laffé.
Cabriès
François Imbert (1624-1633) : 421 E 1-8, 88
Bouc-Bel-Air
Lignée Bioulles (1577-1701)
- Jean Bioulles (1577-1605) : 421 E 9-28
- Hercule Bioulles (1605-1632) : 421 E 29-44, 85-86
- François Bioulles (1633-1659) : 421 E 44-49
- Yvan Bioulles (1659-1690) : 421 E 50-54, 87
- François Bioulles (1690-1701) : 421 E 55
Lignée Imbert-Telmon (1633-1875)
- Maximin Imbert (1633-1684) : 421 E 56-71, 88-89, 93
- Laurent Imbert (1685-1702) : 421 E 72-73, 88, 95
- André Imbert (1702-1729) : 421 E 74-76, 88, 95
- Charles Imbert (1730-1758) : 421 E 77-80, 88, 95, 149
- Jean-Pierre Amic (1758-1808) : 421 E 80-84, 90
- Jean-Pierre Sauze (1808-1813) : 421 E 151, 190
- Antoine Gras (1814-1836) : 421 E 152-161, 190
- Barthélémy Pons (1836-1845) : 421 E 162-164
- Jean-Irénée Garcin (1845-1865) : 421 E 165-179, 190-192
- Marie-Théophile Telmon (1865-1875) : 421 E 180-189, 190, 192
Les Pennes-Mirabeau
- Pierre Demostin (1614-1628) : 421 E 96-102, 141
- Nicolas Icard (1637-1687) : 421 E 103-121, 142, 146
- Marc-Antoine Icard (1687-1725) : 421 E 122-130, 142-144, 146-147
- Marc-Antoine Constant (1725-1783) : 421 E 130-134, 143-144
- Marc-Antoine Constant (1766-1783) : 421 E 135-137, 143-144
- Marie Antoine Paul Constans (1795-1822) : 421 E 138-140, 193-203, 145, 232-233
- Martin Hippolyte Constans (1823-1848) : 421 E 204-223, 232-233
- Antoine François Joseph Garcin (1848-1874) : 421 E 223-231, 233, 235-252
- Louis Marius Panisson (1875-1887) : 421 E 253-267
- Paul Faravel : 421 E 268-282
- François Louis Allègre : 421 E 283-308
Les minutes des notaires suivants sont toujours conservées à l’étude :
- François Louis Allègre (1921)
- Bernard Langloy (1921-1929)
- Georges-Sylvain Ollivier (1929-1965)
- Jacques-Marie-Henry Perrin (1965-[avant 1991]). Nommé notaire honoraire en 1991.
- Louis-Marie-Ernest-Étienne Anselme ([1976]-1991). Retrait suite à son décès par arrêté du ministère de la Justice du 9 décembre 1991 (paru au journal officiel du 19 décembre 1991).
- Paul Ollivier (1983-...). Prestation de serment du 15 septembre 1983.
- François-Pierre-Marie Boutier (1991-2017). Nommé par arrêté du ministère de la Justice du 9 décembre 1991 (paru au journal officiel du 19 décembre 1991). Retrait par arrêté du ministère de la Justice du 24 juillet 2017 (paru au journal officiel du 1 août 2017).
- Jean-Christophe-Marie-Étienne-Pierre-Aurèle Bernard (1997-...). Nommé par arrêté du ministère de la Justice du 5 mars 1997 (paru au journal officiel du 13 mars 1997).
- Fréderic Antoine Jacques Ollivier (2013-2017). Nommé par arrêté du ministère de la Justice du 28 août 2013 (paru au JO du 5 septembre 2013). Retrait par arrêté du ministère de la Justice du 8 décembre 2017 (paru au journal officiel du 15 décembre 2017).Crée un office à Aix-en-Provence par arrêté du ministère de la Justice du 8 décembre 2017 (paru au journal officiel du 15 décembre 2017).
- OLLIVIER François Bruno Henri (2017-2017). Nommé par arrêté du ministère de la Justice du 24 juillet 2017 (paru au journal officiel du 1 août 2017). Démissionné d’office par arrêté du ministère de la Justice du 17 octobre 2017 (paru au journal officiel du 21 octobre 2017). Crée un office à Bouc-Bel-Air par arrêté du ministère de la Justice du 20 octobre 2017 (paru au journal officiel du 28 octobre 2017)
Notaires salariés :
- Estelle Coste-Pasero (2014-…). Nommée par arrêté du ministère de la Justice du 29 août 2014 (paru au JO du 6 septembre 2014).
- Anne Maryse Vidalinc-Bernard (2014-…). Nommée par arrêté du ministère de la Justice du 29 août 2014 (paru au JO du 6 septembre 2014).
Présentation du contenu
L’ensemble de ce fonds est composé de minutes et des tables chronologiques ou alphabétiques qui en facilitent l’accès. C’est l’édit de Villers-Cotterêts de 1539 qui impose l’usage de la langue française dans les actes administratifs et judiciaires en même temps qu’il modifie la pratique notariale en substituant la minute, actes authentique et définitif signé par les parties et placé dans un ordre strictement chronologique, aux protocoles (éléments essentiels de l’acte sans formules et dans l’ordre chronologique) et extensoires (acte développé sans signature des parties) précédemment rédigés par les notaires.
Un certain nombre de registres sont dans un état de conservation matérielle qui les rend impropres à la consultation.
Mode de classement
Le classement primitif des deux premiers versements avait abouti à la confection d’un répertoire numérique dans lequel les lignées notariales n’avaient pu être complètement reconstituées, chaque versement étant classé individuellement si bien que la lecture de l’instrument de recherche s’avérait peu pratique.
À l’occasion du dernier versement, l’ensemble de la sous-série a fait l’objet d’un inventaire méthodique qui privilégie la cohérence intellectuelle au détriment de la suite numérique des cotes. C’est ainsi que, dans la mesure du possible, les lignées notariales ont été reconstituées et que pour chaque notaire a été réuni l’ensemble de ses écritures.
Les notaires isolés ou n’ayant pu être rattachés à une lignée figurent en tête. Les lignées notariales sont ensuite présentées par commune en terminant par la lignée qui se poursuit jusqu’à nos jours.
Des cadastres anciens étrangers à la pratique du notariat ont été placés en fin d’inventaire.
Sources complémentaires en provenance du même producteur
Le détail ci-dessous donne une indication des compléments conservés dans le dépôt départemental des Bouches-du-Rhône.
Cabriès
- Notaires d’Aix : 302 E 374-377
- Notaires d’Aix : 307 E 1061-1075
- Notaires de Gardanne : 387 E 102-126, 131-133
- Notaires de Gardanne : 388 E 36-40
- Notaires de Trets : 396 E 191
-Bouc-Bel-Air
- Notaires d’Aix : 302 E 374-377
- Notaires d’Aix : 307 E 1061-1075
- Notaires de Trets : 396 E 388
-Les Pennes-Mirabeau
- Notaires de Martigues : 378 E 334
Sources complémentaires issues d'autres fonds
Le détail ci-dessous donne une indication des compléments conservés dans le dépôt départemental des Bouches-du-Rhône.
Cabriès
- Notaires d’Aix : 302 E 374-377
- Notaires d’Aix : 307 E 1061-1075
- Notaires de Gardanne : 387 E 102-126, 131-133
- Notaires de Gardanne : 388 E 36-40
- Notaires de Trets : 396 E 191
-Bouc-Bel-Air
- Notaires d’Aix : 302 E 374-377
- Notaires d’Aix : 307 E 1061-1075
- Notaires de Trets : 396 E 388
-Les Pennes-Mirabeau
- Notaires de Martigues : 378 E 334
Indexation
Lieux
Bouc-Bel-Air (Bouches-du-Rhône, France)-Les Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône, France)-Cabriès (Bouches-du-Rhône, France)