Archives départementales

En s’aidant de documents figurant dans d’autres archives notariales (conservées dans la sous-série 391 E, elles se rattachent à une étude marseillaise primitivement installée à Allauch),  trois lignées ont pu être établies. La plus ancienne remonte à 1574 : elle est très inégalement répartie entre la présente sous-série, 408 E, et la sous-série 391 E, puisque les minutiers de Toussaint et François NEIL sont demeurés entre les mains de Pierre PASCAL lorsque ce dernier racheta l’étude à Gaspard BLANC [363 E 179, f° 931 r° - 935 r°, not. Guillaume Fabre de Saint-Marcel (terroir de Marseille : « acte d’achept de nottairiat pour maître Pierre Pascal dudit lieu d’Allauch contre maître Gaspard Blanc dudit lieu ».] alors que l’acquéreur de l’office du dernier des NEIL avait été Honoré TRATEBAS.
À l’instar de ses confrères de Saint-Marcel qui quittèrent ce hameau de Marseille pour le centre-ville vers 1807, un des deux notaires d’Allauch s’installa dans la cité phocéenne à peu près à la même époque. Il ne resta alors dans le bourg d’Allauch qu’un seul notaire.

Lignée NIEL (1574-1607)

• Toussaint NIEL : vers le 6 octobre 1574-1598 (408 E 1-22).
• François NIEL : 23 décembre 1599-23 novembre 1607 (408 E 23-27).
• Honoré TRATEBAS : 23 février 1634 –1661 (391 E 429-431).
• Elzéar TRATEBAS : 1663-1690 (391 E 432-435).
• Étienne TRATEBAS : 1691-1754 (391 E 436-444).
• BAUDY : 1775-1779 (391 E 444).
• Jean-Baptiste GUITTON : 1780-1793 (391 E 445-449).
• Bernard BERNARD : 1793-1807 (391 E 450-455).

Etude transférée à Marseille.

La deuxième lignée fut très éphémère.

Lignée BLANC-PASCAL (1591-1675)

• André BLANC : 6 mars 1591-21 décembre 1621 (408 E 84-99).
• Michel BLANC : 14 mars 1622-22 décembre 1625 (408 E 99).
• Gaspard BLANC : 16 juin 1631-24 juin 1653 (408 E 101-108).
• Pierre PASCAL : 21 juillet 1653-5 octobre 1675 (408 E 109-114).

La troisième semble débuter à la fin du XVIsiècle ou au début du XVIIet se poursuit jusqu’à nos jours. Depuis 2007, une seconde étude est installée au quartier de « La Pouncho ».

Lignée MICHEL (1608-1942)

• Guilhem DURBECQUE : exercice perdu.
• Elzéas MICHEL : 31 décembre 1608-5 octobre 1645 (408 E 28-52).
• Henry MICHEL : 7 octobre 1645-29 juin 1677 (408 E 52-85 et 115).
• Jean MICHEL : 4 juillet 1677-3 mai 1710 (408 E 115-148).
• Joseph MICHEL : 5 juillet 1710-2 septembre 1720 (408 E 148-158).
• Jean Pierre MICHEL : 7 février 1721-4 octobre 1752 (408 E 159-174).
• François MICHEL : 6 octobre 1752-5 février 1757 (408 E 174-177).
• Jean-André MICHEL : 7 février 1757-27 avril 1778 (408 E 178-187)
• Louis-Jean-Baptiste CAUVIN : 29 avril 1778-10 septembre 1792 (408 E 194-200).
• Ange-Marie CAUVIN : 26 septembre 1798-5 mai 1840 (408 E 201-232).
• Charles Marie Ferdinand MICHEL-CAUVIN : 10 mai 1840-30 juin 1859 (408 E 232-268).
• Antoine Amédée JEAN (356 E) : substitut de Charles Marie Ferdinand MICHEL-CAUVIN du 30 mai 1858 à décembre 1859 (408 E 268-270).
• Hilarion Hippolyte MICHEL : juillet-24 octobre 1859 (408 E 270).
• Alexandre Jules Joseph CRAVERI : 30 octobre 1859-16 octobre1865 (408 E 270-276).
• Louis Adrien LIEUTARD : 22 octobre 1865-26 novembre 1887 (408 E276-320).
• Édouard LANCESTRE : 29 novembre 1887-11 avril 1892 (408 E 320-329).
• Joseph SABATIER notaire à Marseille (393 E) : substitut d’Edouard LANCESTRE du 27 avril au 26 juin 1892 (408 E 329).
• Antoine CAMOIN : 26 juin 1892-1919 (408 E 408 E 492-494, 329-413)
• Jean LACHAMP notaire à Marseille (358 E) : suppléant d’Antoine CAMOIN du 5 mars 1919 au 28 mars 1923 (408 E 413-416).
• Henri LIEUTARD notaire à Marseille (354 E) : substitut de Jean LACHAMP du 29 mars à décembre 1923 (408 E 413-416).
• André CAMOIN : 1924-15 décembre 1934 (408 E 417-459).
• Étienne Désiré MICHEL : 18 décembre 1934-1942 (408 E 459-477, 479-491).
• Jules PERRIN notaire à Marseille (358 E) : substitut du 23 septembre 1939 au 12 août 1940 (408 E 477-479).

Ces actes sont conservés à l’étude :

• Étienne Désiré MICHEL : 1943-1973
• Louis-Désiré-Marius-Gabriel MICHEL: 1973-2006
• Jean-Jacques-Désiré-Étienne-Simon MICHEL : 2006-...

La sous-série 408 E est constituée en 1956 lorsque Maître Louis-Désiré-Marius MICHEL, notaire d’Allauch, dépose (1) 176 minutiers et rubriques qui couvrent la période 1574 à 1756. En mars 2008, Maître Jean-Jacques MICHEL, son fils, verse les minutiers et rubriques postérieurs, jusqu’en 1850 puis en 2018 jusqu’en 1942.

(1) Jusqu’à la promulgation de la loi 79-6 du 3 janvier 1979, le statut public des minutes et répertoires notariaux est resté incertain, ce qui a amené à qualifier de dépôt les premières remises d’archives notariales aux Archives départementales ou nationales (pour les minutiers parisiens). La loi de 1979 a expressément inclus les minutes et répertoires des notaires dans la définition des archives publiques en instituant l’obligation pour les notaires de verser dans les services d’archives publics compétents les documents plus que centenaires.

L’état matériel des documents qui font l’objet du présent répertoire est fréquemment mauvais, aussi certains originaux de minutiers antérieurs à 1650 ont-ils été retirés de la communication et ne sont disponibles que sous forme de microfilms. Par ailleurs, une importante lacune de 1737 à 1778 pour les rubriques gêne considérablement la recherche des actes. Enfin, les actes des années 1775-1776 manquent.

Le plan de classement adopté pour les documents pris en charge en 1956 avait consisté à coter en tête les minutiers puis les rubriques (ou répertoires), en suivant dans les deux cas l’ordre chronologique. Le présent inventaire adopte l’ordre méthodique qui privilégie la cohérence intellectuelle au détriment de la suite numérique. C’est ainsi que, dans la mesure du possible, les lignées notariales ont été reconstituées et pour chaque notaire quand ils existent, les répertoires (tables alphabétiques et chronologiques) qui facilitent l’accès aux actes eux-mêmes, ont été placés en tête d’exercice.

Ont été laissées vacantes les cotes : 408 E 55, 100, 186.