Notice descriptive
402 E- Etude David (Arles)
Dates extrêmes : 1338 - 1936 | Année de publication : 2011 |
Auteurs : Félix Laffé, Isabelle Gaffuri |
Présentation du producteur
Les DEDONS [DEDONIS], notaires d’Istres puis d’Arles.
- Pierre DEDONS [DEDONIS] (1429-1432) : 402 E 79-83
- Jean DEDONS [DEDONIS] (1463-1514) : 402 E 132-176, 178-190
- Honoré DEDONS (1528-1564) : 402 E 267-282 et 513. L’année 1564 semble marquer la fin de son exercice. Après sa mort, survenue à la fin de 1577, son héritier pourrait avoir vendu l’étude à Simon LOYS.
Notaire de Beaucaire, Vallabrègues et Arles
Luc RAINOARDHI (1508-1525) : 402 E 246-249
Notaires isolés d’Arles ou ne pouvant se rattacher à une lignée arlésienne
Ils sont classés par ordre chronologique de début d’exercice. Entre crochets, figure éventuellement le patronyme en langue latine.
- Vincent ROSTAND (1338) : 402 E 1
- Guillaume PORTALIS (1340-1358) : 402 E 2
- Raymond HUGONIS (1370-1372) : 402 E 13
- Pierre GAIRAUDI (1375-1382) : 402 E 14
- Jean GUEIRANY (1380-1383) : 402 E 15
- Bernard PASSARINI (1418-1428) : 402 E 85-86. L’essentiel de son activité est conservé sous les cotes 404 E 128-148.
- Michel CHAPUS [CAPUSY] (1419-1428) : 402 E 87-89. L’inventaire de 1627 signale un extensoire de 1423-1430 et 3 registres de protocoles de 1429 à 1444, aujourd’hui perdus.
- Jean MERIAN [MERYANI] (1429-1466) : 402 E 91-113
- Michel NEGRE [NIGRI] (1431-1478) : 402 E 114-125
- Michel CHAPUS [CAPUSI] (1447), Jean MILITIS des Saintes-Maries de la Mer (1438) ; Hugues GUILHOXANODI (1438-1497) : 402 E 90
- Guillaume CROQUI (1445-1494) : 402 E 191-195
- Jacques ROBERTY (1447-1450) : 402 E 126-126bis
- Louis ADHÉMAR (1449-1455) : 402 E 127-130
- Pancrace SALVATORIS (1458-1474) : 402 E 131-131 ter
- Pierre NOTE (1467-1472) : 402 E 195bis
- Guillaume CATHERI (1467-1487) : 402 E 196-201
- Bon RICHIER [RICHERY] (1471) : 402 E 202
- Albert RAYMOND (1483-1490) : 402 E 203. Une partie de son exercice est conservée dans la sous-série 404 E (n 249-250) et couvre la période 1463-1495.
- Mathieu MATHEY (1485-1499) : 402 E 204-214
- Louis AILHAUD [AILLAUDI] (1508-1532) : 402 E 215-222
- Jacques FRANCONI (15 mai 1556-3 avril 1581) : 402 E 283-310. Il pourrait être le père de Jean FRANCONI.
Notaires arlésiens : quelques regroupements aléatoires
Sont regroupés en premier lieu des notaires ayant le même patronyme sans que leur filiation professionnelle soit avérée. L’absence totale d’indication, les pertes subies par les recueils d’actes rendent en effet impossible une reconstitution certaine des lignées.
- Jacques BERTRAND (1341-1387) : 402 E 3-9
- Pierre BERTRAND (1392-1442) : 402 E 16-78. Il meurt en 1442. Ses activités notariales ne constituent qu’une partie de ses occupations [STOUFF Louis, « Les registres de notaires d’Arles (début XIVe siècle-1460). Quelques problèmes posés par l’utilisation des archives notariales », dans Mélanges André VILLARD, Marseille, Fédération historique de Provence, 1973, p. 315.].
- Guillaume BERTRAND (1418-1440) : 402 E 84
- Pons RODELLI (1356-1364) : 402 E 10-12bis. Ce notaire achète, le 13 mai 1374, les écritures de Bernard et Guillaume de POMARÈDE au premier de ces notaires [STOUFF Louis, « Les registres de notaires d’Arles (début XIV siècle-1460). Quelques problèmes posés par l’utilisation des archives notariales », dans Mélanges André VILLARD, Marseille, Fédération historique de Provence, 1973, p. 309. Les recueils d’actes de ces deux notaires ne sont pas conservés dans les fonds arlésiens.].
- Rostan RODELLI (1365-1368) : 402 E 12bis
- Antoine RODELLI (1397) : 402 E 15bis
- Jacques GAVINHERI (1507-1528) : 401 E 223-245. Originaire du diocèse de Béziers, il s’est installé à Arles et se proclame notaire apostolique en tout lieu et notaire royal dans le comté de Provence, Forcalquier et terres adjacentes.Son successeur pourrait être Firmin BARTHELOTY. En effet, les deux notaires se suivent strictement, adoptent le même petit format carré pour leurs protocoles et réalisent des tables alphabétiques par types d’actes.
- Firmin BARTHELOTY (1529-1540) : 402 E 250-266. Il est originaire du diocèse de Chartres.
Notaires d’Arles : lignée avérée
- Simon LOYS (3 octobre 1579-27 septembre 1621) : 402 E 311-348. Simon LOYS semble avoir recueilli les écritures de Jacques FRANCONI comme en témoignent les actes en marge signés par le premier dans les minutiers du second. Toutefois, les deux exercices se chevauchent.
- François LOYS (6 mai 1622-6 septembre 1640) : 402 E 349-364
- Jean-Baptiste JEHAN I (8 septembre 1640-1678) : 402 E 365-403
- « Union des notaires » (1679-1680) : 402 E 404
- Laurent JEHAN (1681-1707) : 402 E 405-418
- Jean-Baptiste JEHAN II (1708-1741) : 402 E 419-427
- Jean-Véran CHABRAN (15 juin 1742-29 novembre 1777) : 402 E 428-457
- Jean CONSTANT (3 décembre 1777-29 avril 1784) : 402 E 458-463
- Claude BERTRAND (1er mai 1784-30 juin 1822) : 402 E 464-476
- François-Casimir ROCHE (8 juillet 1822-5 janvier 1834) : 402 E 477-488
- JADRAS (11 janvier-17 juillet 1834) : 402 E 488
- Joseph-François-Augustin MARTIN, substitut (13 juillet-28 septembre 1834) : 402 E 488
- Antoine BEDEL (12 octobre 1834-17 mars 1877) : 402 E 488-570
- Camille Casimir Achille GAUTIER-DESCOTTES, substitut et Joseph-François-Augustin MARTIN, remplaçant du substitut (17 mars 1877-décembre 1877) : 402 E 570
- Jean-Léon PICARD (février 1878-9 décembre 1880) : 402 E 571-575
- Victor-Lucien-ARNAUD (10 décembre 1880-2 juillet 1932) : 402 E 575-587, 592-605, 612-736
- Louis-Frédéric DAVID (7 juillet 1932-1936) : 402 E 737-754
Présentation du contenu
Notariat d’Arles.
Les notaires de l’époque médiévale et du début de la période moderne sont particulièrement nombreux dans cette sous-série. Ils ont produit les trois types de documents caractéristiques de ces périodes. Les brouillards et protocoles reconnaissables à leur format oblong [Toutefois les registres cotés 402 E 17, 20-21, 91-103, 114, 126, 128-129 sont de petit format carré.], les extensoires réalisés sur grand format rectangulaire. Se trouvent également dans ce fonds des documents produits par les notaires au titre de leur activité de greffier des juridictions.
Tris et éliminations
Cet article a été réuni au précédent (402 E 55).
Mode de classement
La sous-série 402 E disposait d’un répertoire numérique. Le reclassement de l’ensemble des articles, à la faveur d’un versement complémentaire en 2011, l’établissement de la généalogie des études notariales, ont permis la confection d’un répertoire méthodique. Ce dernier privilégie la cohérence intellectuelle au détriment de la suite numérique.
Figurent en tête, les notaires d’Istres puis d’Arles (1429-1564) ainsi qu’un notaire de Beaucaire, Vallabrègues et Arles (1508-1525).
Suivent les exercices de notaires isolés du XIVau XVIsiècle.
Trois regroupements ont été réalisés en fonction d’identités patronymiques ou d’une éventuelle filiation.
Une lignée a pu être reconstituée qui couvre les années 1579-1936. Les répertoires sont placés en tête.
Enfin, ont été réunis en fin d’inventaire les registres de greffes de juridiction, d’institutions ecclésiastiques et de confréries.
A été laissée vacante la cote : 402 E 88.
Indexation
Lieux
Arles (Bouches-du-Rhône, France)-Fontvieille (Bouches-du-Rhône, France)-Istres (Bouches-du-Rhône, France)