Notice descriptive
385 E- Etude Aglot (Aubagne)
Dates extrêmes : 1798-1905 | Année de publication : 2023 |
Auteurs : Isabelle Gaffuri |
Présentation du producteur
Dans une lettre du 1er frimaire an II, les officiers municipaux d’Aubagne dressent un tableau saisissant de la situation des études aubagnaises (L 1215 Lettre aux administrateurs du district de Marseille.) : « Il existe ici six études. La 1re appartenant au nommé CARTIER qui s’était émigré avant les Sections et qui revint à cette époque, reçut plusieurs actes, fut membre du Comité et de nouveau s’est enfui (vacat). La 2e appartenait à feu MARTINOT et son fils et légataire universel n’ayant point [été] reçu notaire et devenu membre du Comité des Sections aussi a pris la fuite (vacat). La 3e appartient au nommé Barthelemy CHAULAN mais, membre aussi du Comité des Sections, il a pris la fuite. Ainsi (vacat). La 4e de Louis-Dominique BERENGER. Mais procureur de la commune de la municipalité provisoire et ayant été ou étant même président de la section n°1 lors de leur destruction, il s’est émigré ; partant (vacat). La cinquième est occupée par le propriétaire appelé AUBERT à qui le Conseil général de la commune, tout récemment, vient de refuser un certificat de civisme pour satisfaire à la loi. Quant à la sixième, elle est occupée par le citoyen Antoine COLOMB qui en est le propriétaire et l’un des plus anciens et ledit sieur COLOMB ayant été incarcéré et conduit à Marseille comme suspect, vient d’être déchargé d’accusation depuis environ quinze jours par le tribunal civil de Marseille. ». Les épistoliers concluent en faisant remarquer « que deux notaires en ce pays doivent nous suffire ».
La situation ne s‘améliore guère par la suite et le 3 fructidor an II (L 1215 Lettre aux administrateurs du district de Marseille.) il ne reste plus qu’un notaire « qui est âgé et infirme » si bien que le corps municipal d’Aubagne propose de nommer l’ancien notaire Jean-Étienne MAUREL qui ne semble pas avoir exercé. Cette situation chaotique se prolongera jusque sous le Directoire. Certains notaires « émigrés » reviendront ou bien leur étude sera reprise mais il sera créé de nouveaux offices dont deux seront clos au début de la Restauration.
La succession des notaires
Notaires isolés
- OLIVIER Louis (an VII-1821) : 385 E 1-7 OLIVIER Louis (an VII-1821) : 385 E 1-7
- PELLEN Étienne (an XI-1821) : 385 E 8-13
Lignée unique (an X [1801)-1858
- MAGNAN Ambroise (an X-1823) : 385 E 14-45
- MAGNAN Paul-Lazare (1823-1825) : 385 E 46-47
- BEAUMOND Esprit Marie-Félix Antoine Auguste (1825-1836) : 385 E 48-58
- GANDY Jean-Pierre Félicité César (1836-1858) : 385 E 59-71
Documents conservés à l'étude
- TROTOBAS Félix-Philippe (1906-1930)
- AGLOT Marie-Joseph-Léon (1930-1936)
En 1936, l’étude est supprimée et réunie à celle de Me Seguin autre notaire d'Aubagne (411 E).
Présentation du contenu
La sous-série 385 E recueille des exercices notariaux qui ne remontent pas au-delà de 1799. Ce point de départ, relativement récent, est le fruit de circonstances particulières à la période révolutionnaire. Seuls des minutiers composent la sous-série, il n'y a aucun répertoire.
Mode de classement
L'instrument de recherche suit la succession des lignées et des notaires. Ce classement adopté dès l'origine n'a pas été bouleversé, le répertoire est numérique, il suit l'ordre des cotes.
Indexation
Lieux
Aubagne (Bouches-du-Rhône, France)