Notice descriptive
- L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII)
- Administrations judiciaires.
- Justices de paix.
- Justices de paix d'Aix-en-Provence.
- Section des Sans-culottes et de l'Union puis des Droits de l'Homme et de l'Union puis du deuxième arrondissement.
- Justices de paix d'Aix-en-Provence.
- Justices de paix.
- Administrations judiciaires.
L 3416 - Registre des plaintes et dénonciations (registre n° 5).
Contexte : L - Administrations et tribunaux de l'époque révolutionnaire (1789-an VIII) > Administrations judiciaires. > Justices de paix. > Justices de paix d'Aix-en-Provence. > Section des Sans-culottes et de l'Union puis des Droits de l'Homme et de l'Union puis du deuxième arrondissement.
Dates extrêmes : 12 brumaire an III-19 prairial an IV
Pour aller plus loin
Les formulaires de recherche :
