Archives départementales

La suite des notaires

1) Notaires itinérants :

• Guillaume ARIETIS (1419-1464) : 358 E 2-7ter. Une partie de son exercice est classée sous les cotes 352 E 88-91. De 1418 à 1453, ce notaire est signalé comme exerçant dans l’actuel département du Var et dans l’extrême sud-est de l’actuel département des Bouches-du-Rhône.
• Honoré [Honnorat] SERRALLIER (1446-1468) : 358 E 4, 8-9. Une partie de son exercice est classée sous les cotes 352 E 1-10. De 1430 à 1433, ce notaire est signalé comme exerçant dans l’actuel département du Var. De 1443 à 1456, il aurait exercé à Marseille.
• Jean TRAVAQUE (1469-1482) : 358 E 10. Une partie de son exercice est classée sous les cotes 352 E 91, 113 et 113bis, pour les années 1447-1508. Il fut sans doute greffier de la cour du palais à Marseille.
• Antoine RECUBELLI (1495-1509) : 358 E 11-12. Une partie de son exercice est classée sous les cotes 352 E 109-112. Il aurait commencé d’exercer en 1490.
• Pierre DECOMTE (1521-1522) : 358 E 4
• Antoine FLOTTE (1506-1508) : 358 E 13
• Claude FLOTTE (1563-1568) : 358 E 20

2) Notaires de Marseille ne semblant pas se rattacher à une lignée :

• Pierre FRESQUIERE (1384-1404) : 358 E 1
• Jacques GIMBROUX (1437-1447) : 358 E 282-283
• Pierre DECOMTE (1491-1515) : 358 E 285-289

3) La lignée des notaires proprement marseillais semble commencer avec Antoine FLOTTE au tout début du XVIe siècle. Encore faut-il remarquer que ce notaire est également itinérant en début de carrière et que Claude FLOTTE, son possible successeur, semble avoir commencé son exercice hors de Marseille.

• Antoine FLOTTE (1506-1533) : 358 E 14-15, 290-301
• Marc FLOTTE (1549-1557) : 358 E 18-19, 304
• Claude FLOTTE (1570-16 mai 1585) : 358 E 21-32
• Jacques FORTIS (12 juin 1586-8 novembre 1594) : 358 E 35-45, 305
• Amiel PRAT (9 novembre 1594-1620) : 358 E 46-72
• Claude-Antoine PRAT (1621-4 août 1660) : 358 E 73-112
• Louis SEREN (5 août 1660-26 août 1664) : 358 E 112-116. Il achète l’office de Claude Prat et il est reçu le 5 août 1660, date de son premier acte [358 E 112, f 510.].
• Jean EMERIC (27 août 1664-19 octobre 1691) : 358 E 116-142
• Joseph REYNIER (20 octobre 1691-20 mars 1716) : 358 E 142-167. Il avait acquis l’office de Jean EMERIC le 28 août 1691 et obtenu ses lettres de provisions d’office le 29 septembre suivant. Il était reçu le 20 octobre, date de son premier acte [358 E 142, f 1026 v .].
• Jean-Baptiste ROUGIER (27 mai 1716-4 février 1734) : 358 E 167-178. Il prend la suite de son oncle maternel Joseph REYNIER en achetant l’office à ses cohéritiers le 4 avril 1716 . Il avait été pourvu le 12 mai 1716 et reçu le 27 mai suivant.
• Louis IMBERT (5 février 1734-25 mai 1743) : 358 E 178-184. Il acquiert son office le 3 janvier 1734 avant d’avoir obtenu ses lettres de provisions d’office du 20 janvier 1733. Il est reçu le 5 février 1734 et commence à exercer dès le lendemain [358 E 178, f 57 r .].
• Antoine CLAVIER (29 mai 1743-1747) : 358 E 184-185. Il avait acquis son office le 8 avril 1743. Le 6 mai suivant, il obtient ses lettres de provisions d’office et le 28 mai il est reçu devant la sénéchaussée [358 E 184, f 92 r .]. Le lendemain 29 mai 1743, il signe son premier acte.
• Jean-Baptiste ROUGIER (1747-26 septembre 1749) : 358 E 186. Il est pourvu le 2 décembre 1747 et reçu le 16 décembre suivant. Il signe son dernier acte le 15 août 1749. Divers substituts assurent son remplacement jusqu’au 26 septembre. Il meurt le 29 septembre 1749.
• AUBERT père (2 avril-23 juin 1750) : 358 E 187
• Jean-Jacques AUBERT dit Aubert fils (30 juin 1750-29 octobre 1793) : 358 E 187-228. Il acquiert l’office de Jean-Baptiste Rougier aux héritiers de ce dernier le 28 mars 1750 . Il obtient ses lettres de provisions d’office le 16 juin suivant et il est reçu le 30 juin [358 E 187, f 1, 2e série.].
• Jean-François AUBERT (16 messidor an III-3 floréal an VIII [4 juillet 1795-23 avril 1800]) : 358 E 229-230
• Jean-François PAYAN (26 thermidor an VIII-27 frimaire an IX [14 août-18 décembre 1800]) : 358 E 230
• Henri-Gaspard-Charles BOURET (6 brumaire an XI-27 prairial an XII [28 octobre 1802-16 juin 1804]) : 358 E 231-232. Il fut nommé notaire en vertu d’un arrêté préfectoral du 14 messidor an X [2 août 1802], approuvé par le ministre de la justice le 28 messidor an X [16 août 1802]. Il prêta serment devant le tribunal de première instance de Marseille le 4 brumaire an XI [26 octobre 1802], suite à une ordonnance de cette juridiction [358 E 231, 1re page.].
• Divers substituts (27 prairial-23 thermidor an XII [16 juin-11 août 1804]) : 358 E 232
• Joseph-Félix-Xavier AUDIBERT (4 fructidor an XII [22 août 1804]-22 décembre 1838) : 358 E 232-262, 306-370
• Étienne-François-Xavier BLANC (15 avril 1839 -10 juin 1873) : 358 E 394-494, 501-510
• Étienne-Marius-Siffren BLANC (11 juin 1873-novembre 1895) : 358 E 510-600
• Jean LACHAMP (décembre 1895-23 mars 1923) : 358 E 600-774
• Raphaël JAN (29 mars-22 août 1923) : 358 E 774-779
• Ludovic ROUSSET (22 août 1923-16 juillet 1928) : 358 E 779-838. Achat de l’étude par Me Marc-Emile Coquard par acte du 28 mars 1928 passé devant Me Emile Trescartes, notaire à Marseille [363 E 845, acte n° 274 du 28 mars 1928.].
• Marc COQUARD (17 juillet 1928-19 septembre 1939) : 358 E 838-990
• Léon RIOUX (20 septembre 1939) : 358 E 990
• Ludovic ROUSSET, substitut (20 septembre 1939-2 mars 1940) : 358 E 990-995. Il avait été nommé substitut par le tribunal de première instance de Marseille le 30 septembre 1939 pour remplacer Marc COQUARD, mobilisé.
• François LAUGIER (3 mars-17 août 1940) : 358 E 995-996
• Marc COQUARD (17 août 1940-1945) : 358 E 997-1064

Les notaires qui rédigèrent des actes jusqu’à la fin des années 1530 ont produits des protocoles et des extensoires. En effet, avant l’ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, les archives notariales se répartissent, pour l’essentiel, entre ces deux grandes catégories [Citons aussi, pour mémoire, les brouillards (brouillons) ou les brèves, deux types de documents qui servaient à établir le protocole.]. Les protocoles se présentent sous la forme de registres oblongs dans lesquels le notaire note, de façon chronologique, les principaux éléments des contrats qu’il reçoit. Lorsque le client veut une expédition (la grosse), le notaire met l’acte en forme à partir des notes prises dans le protocole et en dresse une copie dans un registre de plus grand format que le protocole, appelé extensoire. Si ce dernier présente un aspect plus soigné et une écriture plus régulière, l’ordre des actes est quelque peu aléatoire puisqu’il dépend du moment où le client réclame sa copie. Dans un extensoire, peuvent également figurer des actes réalisés à partir de protocoles aujourd’hui disparus.

L’ordonnance de Villers-Cotterêts (10 août 1539) substitue la minute à tous ces documents. Ce texte, célèbre pour imposer l’usage de la langue française dans tous les actes officiels (en remplacement du latin et des dialectes locaux), caractérise la minute comme un acte dont la formulation ne peut plus varier, qui est signé par toutes les parties et qui est recueilli dans l’ordre strictement chronologique. Les effets de l’ordonnance ont été immédiats à Marseille où protocoles et extensoires disparurent rapidement [Notons toutefois l’existence d’un extensoire du notaire Marc FLOTTE de 1537 à 1548.].

Pour faciliter leurs recherches dans les minutiers, les notaires établissent très tôt des rubriques (ou répertoires) qui prennent diverses formes : ce sont principalement des tables alphabétiques par prénoms pour 1570-1594 ou par noms des parties pour 1595-1868. Signalons encore des tables alphabétiques pour les actes jugés importants (mariages, testaments, acquisitions) couvrant les années 1760-1862.

Malgré quelques légers remaniements opérés en 1987, ces nombreux apports pour lesquels des tranches chronologiques se chevauchent rendaient difficile la compréhension d’un répertoire numérique.

À la faveur de ce classement, quelques cotes sont désormais vacantes : 358 E 1, 34, 371 et 956.

Aussi, afin de faciliter la lecture de cet inventaire, l’ordre méthodique a-t-il été adopté, ce qui signifie que la présentation suit la logique intellectuelle : les articles ne sont donc pas toujours présentés dans l’ordre numérique strict.

Le plan retenu distingue d’abord la production de notaires itinérants puis de notaires isolés de Marseille. Toutefois, il n’y pas toujours de coupure nette entre les premiers et les deuxièmes. C’est ainsi que le notaire Antoine FLOTTE est à la fois marseillais et itinérant.

Les actes et minutiers de la lignée des notaires à partir de 1515 sont précédés par les rubriques qui s’y rattachent.

351 E 1011- notaire Jean FABRON de Marseille.

358 E 142, f 1026 v .

373 E 333, f 251 r -253 r , notaire Antoine-Noël Guitton, du 3 janvier 1734 : « achept d’office maître Louis Imbert, Rougier ».

364 E 458, f 79 r -82 r , notaire François Chéry, du 28 mars 1750 : « achapt d’office Jean-Jacques Aubert, hoirs Rougier ».