Notice descriptive
357 E- Etude N.E.C.A. Marseille Vieux Port Notaires (Marseille)
Dates extrêmes : 1501-1956 | Auteurs : Félix Laffé, Isabelle Gaffuri et Vincent Lagier |
Métrage linéaire : 125 | Année de publication : 2023 |
Présentation du producteur
La lignée des notaires.
Le notaire le plus ancien est de Marignane.
Jean BERTRAND (1527-1560) : 357 E 1-24
La lignée marseillaise commence en 1553.
- Aymar CHAMPORCIN (14 juin 1553-17 juin 1593) : 357 E 25-86
- Jean ABBAYE (16 juillet 1596-21 avril 1610) : 357 E 87-100.
- Nicolas CISTERNE (7 juin 1610-22 avril 1611) : 357 E 101.
- Gaspard TORCATI (14 mai 1611-22 août 1616) : 357 E 102-107.
- Honoré TORCATI (23 août 1616-1628) : 357 E 107-119.
- Charles LEBON (1629-12 avril 1674) : 357 E 120-165.
- Pierre GOURDAN (13 avril 1674-16 décembre 1711) : 357 E 165-197.
- Thomas NATOIRE (16 décembre 1711-27 avril 1719 : 357 E 197-201.
- Jacques GOURDAN (9 septembre 1719-29 mai 1727) : 357 E 201-204.
- Dominique PINATEL et substituts (30 mai 1727-10 mars 1729) : 357 E 205.
- Barthelemy GANTELMY (14 mars 1729-juin 1768) : 357 E 205-214.
- François MALLARD (13 juin 1768-17 août 1778) : 357 E 215.
- Antoine-Henri FIGUIERES (23 décembre 1778-17 février 1784) : 357 E 215-218.
- Jean-Baptiste-Marie ACHARD (24 février 1784-avril 1786) : 357 E 218-219.
- Jean Joseph GUEIRARD (11 avril 1786-4 octobre 1793) : 357 E 219-220.
- Charles-Joseph MICHEL (9 prairial an IV-28 brumaire an IX) : 357 E 221-226.
- Marc-Antoine BORELY (3 frimaire an IX [24 novembre 1801]-12 septembre 1818) : 357 E 227-263.
- Joseph-Marie-Gaspard ROUBAUD (16 septembre 1818-19 janvier 1854) : 357 E 264-397.
- Joseph-Jacques-Léon ROUBAUD (21 janvier 1854-14 juin 1881) : 357 E 398-531.
- Marie-Joseph ROUBAUD (15 juin 1881-23 juin 1899) : 357 E 531-588, 599-639, 885-889
- Louis FILLATRAU (26 juin 1899-juin 1909) : 357 E 650-710, 890-894
- Georges DEPREZ (juillet 1909-5 juin 1914) : 357 E 711-739, 895-897
- Robert LAUGIER, substitut (22 mai-24 juin 1914) : 357 E 739, 897
- Henri PERRAUD, substitut (25 juin 1914-30 novembre 1917) : 357 E 739-743, 897-898
- André-François DE RUELLE, gérant de l’étude (décembre 1917-20 août 1921) : 357 E 743-753, 898-899
- Louis-François ALLÈGRE (23 août 1921-12 décembre 1927) : 357 E 753-791, 900-906
- Henry ALLÈGRE (1927-1949) : 357 E 791-884, 906-1074.
- Paul SICARD (1949-1956) : 357 E 1075-1159.
Documents encore à l’étude
- SICARD Paul-Guillaume (1957).
- ALLÈGRE Francis-Louis-Marie (1958-1991).
- BLANC Maurice-Roger-Charles (1979-2010).
- GÉRAUDIE François-Jean-Marie (1991-…).
- PRÊVOT Gérard-Roger-Maurice (1991-…).
- BLANC Arnaud Jean Maurice Francis (2010-…).
- Exerce en parallèle à Eguilles dans un office qu’il a créé.
- CHAU Simon Yves (2017-…).
- GROSS-LORIDON Aurélie Sophie (2021-…).
Notaires salariés
- CHAU Simon Yves (2015-2017).
- MARTINEZ-PEREZ Sandrine Eda (2017-…).
Antérieurement notaire salariée de l’étude Maube.
- PREVOT Pierre Renaud Marcel (2019-…).
- RIMBERT-PIROT Yann-Thibault Bernard Marcel (2019).
Poursuit son exercice comme notaire salarié de l’Office notarial des Cinq Avenues à Marseille.
- GROSS-LORIDON Aurélie Sophie (2019-2021).
Anciennement notaire salariée de l’étude « les notaires des Docks » (365 E).
- SAMAMA Pierre Armand (2019-…).
- CADRIEU Francis Louis Fernand (2019-…).
- VOGEL Marine Laurence (2019-2020).
Anciennement notaire salariée de l’étude ANDREANI à Salon-de-Provence, poursuit ensuite son exercice à l’office NECA d’Eguilles.
Présentation du contenu
Le notaire de Marignane est le seul qui a produit des protocoles et des extensoires. Avant l’ordonnance de Villers-Cotterêts de 1539, les archives notariales se répartissent, pour l’essentiel, en deux grandes catégories : les protocoles et les extensoires ou étendues. Citons aussi, pour mémoire, les brouillards (brouillons) ou les brèves, deux types de documents qui servaient à établir le protocole. Les protocles se présentent sous la forme de registres oblongs dans lesquels le notaire note, de façon chronologique, les principaux éléments des contrats qu’il reçoit. Lorsque le client veut une expédition (la grosse), le notaire met l’acte en forme à partir des notes prises dans le protocole et en dresse une copie dans un registre de plus grand format que le protocole, appelé extensoire. Si l’extensoire présente donc un aspect plus soigné et une écriture plus régulière, l’ordre des actes est quelque peu aléatoire puisqu’il dépend du moment où le client réclame une copie. Dans un extensoire, peuvent également figurer des actes réalisés à partir de protocoles aujourd’hui disparus.
L’ordonnance de Villers-Cotterêts substitue la minute à tous ces documents. Ce texte, célèbre pour imposer l’usage de la langue française dans tous les actes officiels (en remplacement du latin et des dialectes locaux), caractérise la minute comme un acte dont la formulation ne peut plus varier, qui est signé par toutes les parties et qui est recueilli dans l’ordre strictement chronologique d’établissement. Les effets de l’ordonnance ont été immédiats à Marseille où protocoles et extensoires disparurent rapidement.
Avec la lignée des notaires marseillais, outre les quelques brouillards qui ne sont en fait que les brouillons qui servirent à la rédaction des minutes, les recueils d’actes ne sont constitués que de minutiers. Mais, au moins au début, leur format oblong rappelle les anciens protocoles dont ils conservent d’ailleurs indûment le nom.
Signalons également une particularité propre à cette sous-série : à partir de 1891, les testaments et donations sont réunis dans des registres à part.
Pour faciliter leurs recherches dans les minutiers, les notaires établissent très tôt des rubriques (ou répertoires) qui prennent diverses formes : ce sont principalement des tables alphabétiques par prénom (jusqu’en 1609) puis par nom des parties. Ces documents ne vont pas au-delà de 1885.
Mode de classement
L’ordre méthodique a été adopté, ce qui signifie que la présentation de cet inventaire suit la logique intellectuelle et que les articles ne sont pas toujours présentés dans l’ordre numérique strict.
Le plan retenu se calque sur les types de documents contenus dans le fonds, à savoir les répertoires puis les minutes. En tête, figurent les actes d’un notaire de Marignane.
Les registres cotés 357 E 432, 357 E 909 et 357 E 939 sont manquants.
Indexation
Lieux
Marignane (Bouches-du-Rhône, France)-Marseille (Bouches-du-Rhône, France)