Notice descriptive

  • 2073 W - Direction régionale de la sécurité sociale puis direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Actions de santé et offres de soins. (1947 - 2005)
    • Contrôles.
      • Etablissements médicaux, sanitaires et sociaux.
        • Contrôle des infrastructures, des équipements et du matériel.
          • Infrastructure, contrôle : projet, montage financier, extraits de procès verbaux de conseils municipaux, extraits de procès verbaux de conseils d’administration, procès verbaux des commissions de travaux et d’appels d’offre,tableaux d’analyse des offres, acte d’engagement, règlement particulier d’appel d’offre, cahier des charges techniques particulières, cadre de décomposition du prix global et orfaitaire, analyse des offres, procès verbaux de la commission d’appels d’offre, tableaux, devis descriptifs, devis quantitatifs, plans, arrêtés, tableaux, notes, correspondance.

2073 W 380 - Centre hospitalier (Digne), hôpital rural (Castellane).

Contexte : 2073 W - Direction régionale de la sécurité sociale puis direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Actions de santé et offres de soins. (1947 - 2005) > Contrôles. > Etablissements médicaux, sanitaires et sociaux. > Contrôle des infrastructures, des équipements et du matériel. > Infrastructure, contrôle : projet, montage financier, extraits de procès verbaux de conseils municipaux, extraits de procès verbaux de conseils d’administration, procès verbaux des commissions de travaux et d’appels d’offre,tableaux d’analyse des offres, acte d’engagement, règlement particulier d’appel d’offre, cahier des charges techniques particulières, cadre de décomposition du prix global et orfaitaire, analyse des offres, procès verbaux de la commission d’appels d’offre, tableaux, devis descriptifs, devis quantitatifs, plans, arrêtés, tableaux, notes, correspondance.
Dates extrêmes : 1973-1980

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