Notice descriptive

  • 2073 W - Direction régionale de la sécurité sociale puis direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Actions de santé et offres de soins. (1947 - 2005)
    • Contrôles.
      • Etablissements médicaux, sanitaires et sociaux.
        • Activité.
          • Contrôle : devis, plans, procès-verbaux de la commission régionale d’agrément, procès-verbaux de la commission régionale d’exploitation, mise en demeure, arrêtés, conventions, avenants tarifaires, notes, comptes rendus des commissions de sécurité et des inspections, correspondance.

2073 W 374 - Var. – Clinique médicale spécialisée la seniorie (Hyères Plage). Maison d’enfants à caractère sanitaire les oiseaux (Sanary-sur-Mer). Maison de convalescence le sphinx (Saint-Raphaël). Maison d’enfants à caractère sanitaire les cigales (Saint-Raphaël). Maison de convalescence Hermitage Sainte Anne (Bargemon).

Contexte : 2073 W - Direction régionale de la sécurité sociale puis direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Actions de santé et offres de soins. (1947 - 2005) > Contrôles. > Etablissements médicaux, sanitaires et sociaux. > Activité. > Contrôle : devis, plans, procès-verbaux de la commission régionale d’agrément, procès-verbaux de la commission régionale d’exploitation, mise en demeure, arrêtés, conventions, avenants tarifaires, notes, comptes rendus des commissions de sécurité et des inspections, correspondance.
Dates extrêmes : 1968-1994

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