Notice descriptive

  • 2073 W - Direction régionale de la sécurité sociale puis direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Actions de santé et offres de soins. (1947 - 2005)
    • Mise en œuvre des politiques de santé publique .
      • Actions de prévention et promotion.
        • Actions régionales de prévention.
          • Accès des populations aux soins dans le cadre du programme régional d’accès des populations aux soins (PRAPS).
            • Actions : statuts, extraits de procès-verbaux de conseils d’administration, extraits de procès-verbaux d’assemblées générales, compositions des conseils d’administration, bilans comptables, rapports des commissaires aux comptes, budgets prévisionnels, conventions, rapports d’activité, arrêtés de subventions, fiches d’engagement comptable, fiches de liaison, correspondance.

2073 W 264 - Actions 1999.

Contexte : 2073 W - Direction régionale de la sécurité sociale puis direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Actions de santé et offres de soins. (1947 - 2005) > Mise en œuvre des politiques de santé publique . > Actions de prévention et promotion. > Actions régionales de prévention. > Accès des populations aux soins dans le cadre du programme régional d’accès des populations aux soins (PRAPS). > Actions : statuts, extraits de procès-verbaux de conseils d’administration, extraits de procès-verbaux d’assemblées générales, compositions des conseils d’administration, bilans comptables, rapports des commissaires aux comptes, budgets prévisionnels, conventions, rapports d’activité, arrêtés de subventions, fiches d’engagement comptable, fiches de liaison, correspondance.
Dates extrêmes : 1999-2000

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