Archives départementales

Aux origines du notariat en Terre des Baux

Si les plus anciennes traces écrites conservées de l’activité du notaire Jean BORET datent de 1496 (398 E 1), on sait que son exercice remonte à 1488 et qu’il eut au moins trois prédécesseurs [Archives départementales des Bouches-du-Rhône, 108 E 1380 : délibérations du conseil communautaire de la Terre des Baux. Signalé à notre attention par Mme Claudine LUCIANI, qui voudra bien trouver ici témoignage de la reconnaissance du service.] :

- de 1456 à 1458, Pierre MALPEL (Maupeli ou Maupel)

- de 1459 à 1464, Geoffroy (Joffre) SANCTALOAR

- de 1464 à 1484, Jehan MENESTRIER

Un peu plus tard, Nicolas de VINELLE est également attesté [398 E 22, fos 223 et 231, notaire André SALOME pour 1528. Lors du mariage des deux filles de Monet PEYRE, on signale que leur père avait fait un testament chez ce notaire.].

Les actes des notaires de la Terre des Baux au XVe siècle sont donc perdus pour l’essentiel. Avec la prudence qui s’impose en pareil cas, on peut toutefois avancer l’idée qu’une seule étude fonctionnait alors.

Au début du XVIe siècle, deux études se partageaient la clientèle des Baux. En 1527, en effet, nous savons que Guillaume RICARD, qui n’a pas laissé d’archives, était le confrère d’André SALOME [398 E 21, f° 172 v , notaire André SALOME].

Essai de reconstitution des généalogies notariales des études de la Terre des Baux

La généalogie des notaires dont la production forme le contenu des deux fonds avait posé maints problèmes à Édouard BARATIER qui confessait : « Devant l’impossibilité de refaire avec certitude la généalogie de ces différentes études, nous avons préféré classer les registres par ordre chronologique des notaires en respectant l’intégrité des deux études actuelles ». Toutefois, il proposait plusieurs esquisses de généalogie qui mettaient en évidence la nécessaire complémentarité entre les parties des deux fonds.

Cette généalogie trouverait ses origines dans la sous-série 398 E. Trois notaires paraissent en effet être les prédécesseurs de Jean PEYRE, soit successivement:

• André SALOME (1506-1535), dont les premiers registres intéressent Saint-Rémy
• Simon SALOME (1535-1560)
• Louis QUENIN (1561-1574)

Quant au notaire Pierre MANFEREL, premier notaire dont les archives sont cotées dans la sous-série 397 E, il pourrait bien être le prédécesseur de Jean QUENIN dont les écritures sont cotées dans la sous-série 398 E.

Un examen attentif des minutiers, complété par des recherches dans les actes eux-mêmes, permet aujourd’hui de rétablir une certaine cohérence et de proposer d'une part des notaires "isolés", dont les successeurs semblent se trouver en sous-série 398 E et une lignée unique se poursuivant jusqu'à nos jours pour l'actuelle étude de Maussane.

Des notaires isolés

• Pierre MANFEREL (1560-1592) : 397 E 1-33.
• Jean SALOME (1575-1617) : 397 E 34-45.

Une lignée unique

Pour la sous-série 397 E, a été établie une généalogie notariale qui mène sans solution de continuité de Jean PEYRE, en 1574, à l’office notarial actuel de Maussane :

• Jean PEYRE (1574-1625) : 397 E 46-59. Les héritiers de ce notaire vendent l’étude et les écritures à Honoré MANSON. Ce dernier les cède à Mathieu VIAUD, sans y comprendre les siennes propres.
• Mathieu VIAUD (1679-1689) : 397 E 60-62.
• Joseph VIAUD (1690-1707) : 397 E 63-68.
• Honoré VIAUD (1710-1718) : 397 E 69.
• Vincent SALOME (1719-1736) : 397 E 70-71.
• Jacques DERRES (1751-1785) : 397 E 72-82, 106, 145.
• Jean-André DERRES (1785-1814) : 397 E 83-104, 107, 147.
• André PAULET (vendémiaire-nivôse an IX) : 397 E 109.
• Marie-Henry-Jean-André de RETZ (1815-1850) : 397 E 110-144, 146, 148-149.
• Antoine Adolphe Charles de RETZ (1850-9 septembre 1857) : 397 E 153-159.
• Eugène Noël DUCRY (13 septembre 1857-1864) : 397 E 160-166.
• Camille-Dominique AVON (1864-1871) : 397 E 167-173. De 1869 à 1871, Jules Hyacinthe Gaspard Félix BLANC, notaire à Saint-Rémy (426 E), est nommé substitut après le décès de Camille Dominique AVON.
• Georges-Marie-Joseph-Étienne TOURAME (1871-juin 1874) : 397 E 173-176. Il est nommé par décret du président de la République le 11 décembre 1871 en remplacement de Camille-Dominique AVON, décédé. Un décret du président de la République du 11 juin 1874 le nomme à la résidence de Saint-Rémy où il succède à Cyprien GAUTIER.
• Alexis-Gustave GAILLARD (1874-1877) : 397 E 176-178. Il est nommé par décret du président de la République le 11 juin 1874.
• Théophile Jules Baptiste FRECHIER (1877-1913) : 397 E 178-213.
• Léon Joseph GONTIER (1913-1914) : 397 E 214. Mobilisé puis Mort pour la France, son étude est tenue par deux substituts de 1914 à 1922.
• Théophile FRECHIER est nommé substitut de novembre 1914 à décembre 1919 : 397 E 215-216.
• Joseph Antoine Georges Elzéar JOUVE prend la suite comme substitut de 1919 à 1922 : 397 E 216-219 puis comme notaire titulaire de 1923 à 1925 : 397 E 220-224.
• Pierre ANGLEZY (1925-1927) : 397 E 224-228.
• Adolphe Pierre Genès MILAN (1927-1934) : 397 E 228-240.
• Charles Marius Georges SERVIGNE (1935-1938) : 397 E 241-246.
• Robert MAUCOLLOT (1938-1945) : 397 E 246-258.

Documents encore à l’étude :

• Robert MAUCOLLOT (1946-1972)
• Jean-Pierre RUEL (1972-2001)
• Pierre AMALVY (1999-...)

Notaires salariés

• Laurie Aude Noëlle ALBENTOSA (2014-2018)
• Anne-Thérèse Antoinette Monique ALLEMAND-LEMEE (2019)

Notariat de la Terre des Baux puis de Maussane.

La Terre des Baux

Le terme de Terre des Baux paraît davantage approprié que celui de Vallée des Baux, expression géographique qui englobe un territoire beaucoup plus large, et constituait, sous l’Ancien Régime et pendant la période révolutionnaire, une communauté puis une municipalité unique. Elle regroupait le village des Baux où siégeaient l’autorité consulaire et la justice seigneuriale, les villages de Maussane, Mouriès et Le Paradou. Dans cet ensemble éclaté, les notaires, d’abord installés aux Baux puis à Maussane et Mouriès, travaillèrent indifféremment pour l’ensemble des habitants C’est dire que le chercheur doit impérativement consulter les deux fonds issus de l’activité notariale de ce coin des Alpilles.

Les deux fonds qui forment les sous-séries 397 E et 398 E ont déjà été très largement utilisés par les chercheurs. C’est la raison pour laquelle la cotation n’a pas été modifiée. Le présent instrument de recherche est donc un répertoire numérique détaillé où chaque notaire fait l’objet d’une notice plus ou moins fournie.

La typologie des archives notariales étant des plus simples, puisqu’elle repose sur la complémentarité entre les protocoles devenus minutiers et les rubriques (ou répertoires), seuls sont signalés de façon plus détaillée les rares documents rompant avec la forme traditionnelle des actes. Ces textes insolites sont particulièrement abondants dans les rubriques alphabétiques, instruments de gestion interne à l’étude où la liberté du notaire peut davantage s’exprimer.

Il existe un relevé partiel des contrats de mariage dressés par ces offices, qui a été réalisé par le Cercle généalogique de Vaucluse et terres adjacentes :

-397 E 1-70 : table alphabétique par les hommes et par les femmes, 1561-1726, relevé par Marie-Thérèse Jury, saisie informatique par Mireille FRAYSSE (Avignon, 2002)

-398 E 309 : table des contrats de mariage par les hommes et par les femmes, réalisée à partir des rubriques d’Honoré Aubert (1717-1743) ; 398 E 95-116, table des contrats de mariage par les hommes et par les femmes contenus dans les minutiers de Louis MANSON (1608-1629) : relevés par Marie-Thérèse JURY, saisie informatique par Mireille Fraysse (Avignon, 2002).

Sur la pratique notariale en Terre des Baux, on consultera l’article de Félix LAFFE, Etre notaire en Terre des Baux au XVIIIe siècle, dans « L’historien et l’activité notariale. Provence, Vénétie, Egypte. XVe -XVIIIe siècles », direction Gabriel AUDISIO, Presses Universitaires du Mirail, Toulouse, 2005, pages 187-207.

Sur la participation des notaires à la vie politique de la ville, on consultera : "La politique au village" par Véronique AUTHEMAN et Félix LAFFE, 1992, cahier n°1 du Flourilège dou terraire.

Le Paradou (Bouches-du-Rhône, France)-Les Baux-de-Provence (Bouches-du-Rhône, France)-Maussane-les-Alpilles (Bouches-du-Rhône, France)-Mouriès (Bouches-du-Rhône, France)