Notice descriptive

  • 2987 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Agence régionale de santé, unité territoriale. - Actions de santé et médico-sociales. (1935-2015)
    • Établissements de santé.
      • Etablissements fermés : correspondance, liste du personnel, diplôme, plans, règlement intérieur, demande d'autorisation, procès-verbal séance commission régionale d'agrément, arrêté, plainte, photo, acte d'acquisition, décision, procès verbal de la commission de sécurité, visite de conformité, note.

2987 W 37 - Clinique les Alpilles.

Contexte : 2987 W - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Agence régionale de santé, unité territoriale. - Actions de santé et médico-sociales. (1935-2015) > Établissements de santé. > Etablissements fermés : correspondance, liste du personnel, diplôme, plans, règlement intérieur, demande d'autorisation, procès-verbal séance commission régionale d'agrément, arrêté, plainte, photo, acte d'acquisition, décision, procès verbal de la commission de sécurité, visite de conformité, note.
Dates extrêmes : 1945-2000
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :

50 ans


haut de page