Notice descriptive
- 2859 W - Direction départementale des finances publiques. - Recouvrement. (1970 - 2011)
- Dossiers "2004" des redevables professionnels pour les recettes des 7e, 9e et 10e arrondissements de Marseille.
2859 W 53 - Recette 13010 Marseille.
Contexte : 2859 W - Direction départementale des finances publiques. - Recouvrement. (1970 - 2011) > Dossiers "2004" des redevables professionnels pour les recettes des 7e, 9e et 10e arrondissements de Marseille.
Dates extrêmes : 1996-2004
Délais de communicabilité en nombre d'années à partir de la date du dernier document :
50 ans
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L'inventaire :
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